Avis PublicAvis public - Démolition d'une résidence située au 183 rang Sud, et d'une résidence située au 40 rang de la BasseAvis public - Vente pour défaut de paiement de taxes 2023 Avis public - Aux personnes intéressées par le projet de règlement # 415-23 modifiant le règlement de lotissement # 296-07 Avis public - Démolition, Résidence du 504 rang Sud (immeuble construit avant 1940) Avis public d’entrée en vigueur du règlement # 412-23 modifiant le règlement de zonage # 290-06 Avis public - Demande de dérogation mineure assemblée régulière du 5 juin 2023 Avis public - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Second projet de reglement #412-23 modifiant le règlement de zonage # 290-06 adopté le 3 avril 2023 Avis public - Aux personnes intéressées par le projet de règlement # 412-23 modifiant le règlement de zonage # 290-06 Avis public d’entrée en vigueur du règlement # 410-22 modifiant le règlement de zonage # 290-06 Avis public d’entrée en vigueur du règlement # 409-22 concernant la démolition d’immeubles Avis public - Adoption du règlement #411-23 portant sur le financement de certains travaux d’entretien de cours d’eau effectués par la MRC de Pierre-De Saurel Avis public - Adoption du règlement #410-22 modifiant le règlement de zonage # 290-06 Avis public - Dépôt du rôle général de perception Avis public -Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum, Second projet de règlement #410-22 modifiant le règlement de zonage #290-06 Avis public - Adoption du règlement #409-22 - Concernant la démolition d'immeubles Avis public - Adoption du règlement #408-22 - Décrétant l’imposition des taxes, compensations, tarifs et autres redevances pour financer les dépenses prévues au budget 2023 Avis public - Assemblée de consultation, Premier projet de règlement # 410-22 modifiant le règlement de zonage # 290-06 Avis public - Assemblée extraordinaire le 21 décembre 2022 Avis public - Adotpion du budget 2023 Avis public - Adoption du plan triennal d'immobilisations 2023-2024-2025 Avis public - Adoption du règlement #407-22 modifiant le règlement #118-77 concernant les modalités de publication des avis publics Avis public - Assemblée publique de consultation règlement # 409-22 concernant la démolition d'immeubles Avis public - Avis public d'entrée en vigueur règlement #403-22 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau et modifiant le règlement de construction numéro 295-07 Avis public - Adoption du règlement #404-22 modifiant le règlement 306-09 concernant la tarification pour les raccordements d’aqueduc et d’égout au réseau public Avis public - Adoption du règlement #403-22 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau (liés aux refoulements d’égout) et modifiant le règlement de construction 295-07 Avis public - Adoption du règlement #405-22 décrétant une dépense et un emprunt de 148 500 $ pour prolonger le réseau d’aqueduc sur la rue Chambly Avis public - Assemblée publique de consultation règ# 403-22 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau et modifiant le règlement de construction # 295-07 Avis public - Entrée en vigueur règlement de concordance #402-22 modifiant le règlement de zonage #290-06 Avis public - Projet de règlement #401-22 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Avis public - Assemblée de consultation - Projet de règlement #402-22 - Modifiant le règlement de zonage # 290-06 afin d’ajouter des dispositions relatives aux normes d’implantation des usages autorisés en zone agricole Avis public - Adoption du Règlement #400-22 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux Avis public - Projet règlement #400-22 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux Avis public - Adoption du règlement #399-21 décrétant l’imposition des taxes, compensations, tarifs et autres redevances pour financer les dépenses prévues au budget 2022 Avis public - Adoption du règlement #398-21 concernant la politique de reconnaissance pour les employés et les élus municipaux Avis public - Adoption du règlement #397-21 portant sur financement des travaux d’entretien de cours d’eau effectués par la MRC de Pierre-De Saurel sur la Décharge des Terres Noires (amont et aval), la Deuxième rivière du Pot au Beurre (branches 1 et 3), la Troisième rivière du Pot au Beurre (branche 6), le Ruisseau des Prairies et la Rivière Bellevue (branche 1) Avis public - Adoption du budget 2022 Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2022, 2023 et 2024 Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2022 Avis public d'entrée en vigueur du Règlement 395-21 modifiant le règlement de zonage 290-06 Avis public d'élections Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation 2022-2023-2024 Avis public - Adoption du règlement 393-21 modifiant le règlement 374-19 concernant la politique de gestion contractuelle AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT # 391-21 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE # 290-06 Avis public - Adoption du rêglement #390-20 - Concernant les taxes, compensations, tarifs et autres redevances pour financer les dépenses prévues au budget 2021 Avis pulic - Dépôt du sommaire rôle d'évaluation foncière 2020 Avis public d'entrée en vigueur du règlement #386-20 modifiant le règlement de zonage #290-06 Avis public- Adoption du règlement #374-19 sur la gestion contractuelle Avis public - Adoption du règlement #376-19 modifiant le règlement 210-91 portant sur le plan d'urbanisme Avis public - Adoption du règlement #377-19 modifiant le règlement 290-06 - Règlement de zonage Avis public - Adoption du règlement #378-19 modifiant le règlement 296-07 - Règlement de lotissement Avis public - Adoption du règlement #379-19 modifiant le règlement 297-07 portant sur les permis et les certificats Ais public - Adoption du règlement #380-19 Financement des travaux effectués par la MRC entre 2015 et 2019 sur la première rivière Pot-Au-Beurre (Principal), sur les branches 7 et 8 de la deuxième rivière Pot-Au-Beurre, sur le ruisseau Rhimbault (principal et branche 1) et sur le ruisseau Laplante (branche 10) Avis public - Adoption du règlement de concordance #381-19 modifiant le règlement de zonage 290-06 Avis public - Adoption du règlement #382-19 relatif au remboursement des dépenses des membres du conseil et du personnel de la municipalité Avis public - Adoption du règlement #383-19 pour la location des infrastructures municipales Avis public - Adoption du règlement #384-19 concernant les taxes, compensations, tarifs et autres redevances pour financer les dépenses prévues au budget 2020 Avis public - Adoption du règlement #385-20 modifiant le règlement #202-90 relatif aux chiens et aux chats